Henri Revol

De:	Revol (Henri, Fernand) président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. Chevalier du 13 janvier 1989
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-13"

JORFTEXT000025062276 (source JORF)

promotion

01 Janvier 2012 01/01/2012

De:	Henri Revol
Objet:	président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:	Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

president

JORFTEXT000020617557 (source JORF)

nomination

17 Mai 2009 17/05/2009

De:	Henri Revol sénateur
Objet:	membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire 1° parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:	Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

JORFTEXT000018194522 (source JORF)

nomination

29 Février 2008 29/02/2008

De:	Henri Revol sénateur
Objet:	président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:	Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

president

JORFTEXT000018194522 (source JORF)

nomination

29 Février 2008 29/02/2008

De:	Henri Revol sénateur
Objet:	membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
Groupe:	Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires

JORFTEXT000000631887 (source JORF)

nomination

31 Mai 2005 31/05/2005

De:	Henri Revol sénateur de la Côte-d'Or
Objet:	vice-président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:	Conseil supérieur de l'électricité et du gaz

JORFTEXT000000781534 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2002 15/10/2002

De:	Henri Revol Sénateur
Objet:	dans son mandat de membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz membre du Sénat pour la durée de son mandat parlementaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'électricité et du gaz

JORFTEXT000000395533 (source JORF)

reconduction

01 Juillet 1999 01/07/1999

De:	Henri Revol membre du Sénat
Objet:	membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
Groupe:	Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires

JORFTEXT000000375692 (source JORF)

nomination

12 Septembre 1998 12/09/1998

De:	Henri Revol sénateur de la Côte-d'Or
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz membre du Sénat
Remplace:	M. Bernard Barbier
Groupe:	Conseil supérieur de l'électricité et du gaz

JORFTEXT000000573103 (source JORF)

nomination

19 Juin 1998 19/06/1998

De:	Henri Revol sénateur de la Côte-d'Or
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications

JORFTEXT000000746760 (source JORF)

charge

22 Janvier 1997 22/01/1997

De:	Revol (Henri) sénateur
Objet:	membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie A titre de membres des assemblées parlementaires
Groupe:	Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie

JORFTEXT000000562732 (source JORF)

nomination

08 Décembre 1996 08/12/1996

De:	Henri Revol membre du Sénat
Objet:	membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
Groupe:	Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires

JORFTEXT000000545060 (source JORF)

nomination

07 Mars 1993 07/03/1993